Click Busters - Création de sites à Nantes et Paris
Accueil Forfait mini-site vitrine Site internet et e-commerce Site des festivals et salon
Référencement et web marketing Conditions générales Références L'équipe Devis Contact
Création de site Internet Création de boutiques e-commerce et marchand
Référencement sur les moteurs de recherche Référencement sur les moteurs de recherche Référencement sur les moteurs de recherche
Référencement sur les moteurs de recherche Référencement sur les moteurs de recherche Référencement sur les moteurs de recherche
Référencement sur les moteurs de recherche Référencement sur les moteurs de recherche
conception, réalisation, et création de sites Internet

Click Busters (Siren : 487 782 765 - Siret : 487 782 765 00019 - Code APE : 722 C) fournit des prestations de conception, réalisation, et création de sites Internet, sites vitrine, sites dynamiques, boutiques e-commerce, intranet / extranet, de création de chartes graphiques, référencements et web marketing ainsi que des formations à l'utilisation des services mis en place pour le commanditaire.

Champ d’application - Les présentes conditions générales s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble de prestations que nous proposons. A défaut de dispositions particulières stipulées par écrit, le fait de passer commande à Click Busters implique l'acceptation pleine et entière de ces conditions générales qui sont accessibles à tout moment sur le site http://www.clickbusters.fr. Les conditions générales présentes sur ce site prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version. Le fait que nous ne nous prévalions pas, à quelque moment que ce soit, de l’une des conditions générales ne peut être interprétée comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une des dites conditions.



Devis - Toute demande de prestations fait l’objet d’un devis auquel sont joint les conditions générales. La durée de validité du devis est de 90 jours. Nous nous réservons le droit de revaloriser le devis à l’expiration du délai fixé.

Commande - Toute commande est ferme et définitive dès réception du devis, daté et signé, accompagné de l'acompte de 30 %. La prestation est conclue, sauf stipulation particulière, pour une durée d’un an.

Pour un an de + - Pour le suivi de votre site, Click Busters propose un service de renouvellement et de gestion technique (nom de domaine, hébergement, comptes mails…), de mises à jour technique et logiciel, d'envois et d’analyses des statistiques et d'assistance illimitée, qui est nommé sur le devis « Mise à jour pour un an de + ». Celui-ci est optionnel et débute à la date anniversaire de mise en ligne du site Internet pour 12 mois, renouvelable par tacite reconduction, à défaut d’avoir été résilié par l’une ou l’autre des parties, par mail ou courrier, 1 mois avant la date anniversaire du contrat.

TVA - La TVA est non applicable, selon l'article 293B du CGI, sous réserves du franchissement des seuils fiscaux. En cas du franchissement des seuils fiscaux, le devis vous notifiera le montant de la TVA 19.6 % à régler.

Acomptes - Pour toute commande, nous demandons le paiement d’un acompte égal à 30 % du montant total de la commande. Son règlement devra intervenir à la signature du devis. Il conditionne la mise en route des prestations commandées, sauf circonstances particulières.

Paiement du solde - Le paiement du solde s’effectuera maximum 30 jours après la mise en ligne ou selon l’échéancier qui aura été établi entre les parties. Le règlement, devra parvenir à Click Busters par chèque libellé à l'ordre de Click Busters ou par virement bancaire. Le paiement des « Un an de + » sera à régler à chaque date d’anniversaire de la fin de prestation pour la période suivante.

Pénalités - Tout incident et / ou retard de paiement à l'échéance entraînera, sans aucune autre forme de préavis et de plein droit, l'application d'une majoration de 10% du montant des sommes restant dues ainsi que la facturation de l'ensemble des frais financiers et des frais de recouvrement correspondants. Click Buster se réserve le droit de suspendre, après mise en demeure restée sans effets huit jours après sa réception par le commanditaire, l'ensemble des prestations, sans que cette suspension ne puisse ouvrir droit à quelque indemnités que ce soit au profit du commanditaire. Le fait de suspendre les prestations n'exonère pas le commanditaire du paiement de la totalité des sommes dues et des majorations appliquées.

Demandes nouvelles - Toute demande nouvelle, complémentaire, supplémentaire ou rectificative, par rapport à la commande initiale, donnera lieu à une nouvelle facturation. Sauf accord, ces modifications ou prestations supplémentaires ne pourront intervenir qu'une fois le règlement de la fin de prestation effectué par le client, les termes de la commande initial ayant été remplis. Tout retard sur le délai de livraison, dû à ces demandes ne pourra être imputé à Click Busters.

Abandons du projet – Tout projet abandonné par le commanditaire, pour une raison qui lui est personnelle, donnera lieu à une facturation spécifique, en rémunération du travail déjà effectué, majorée d’une somme de 15 % à titre d’indemnisation. L'acompte perçu lors la signature du sera déduit du montant à régler.




Délais – Click Busters s’engage à réaliser le site et à le mettre en ligne dans un délai 2 à 8 semaines (suivant le projet) à compter de la signature du bon de commande, de la réception des éléments nécessaires (documents, textes, photos ...) et du paiement de l’acompte de 30 % du montant de la commande.

Réglementations - Le commanditaire ne doit utiliser les prestations de Click Busters que dans la poursuite de buts légaux. Le commanditaire s'engage à respecter l'ensemble de la réglementation applicable à la diffusion d'informations et de services sur Internet. Ceci inclut, par exemple, le respect des droits d'auteurs, la proscription de documents à caractère obscène et / ou contraire à l'ordre public, la pornographie, les documents à caractère raciste, etc..., et ce, de manière à ce que la responsabilité de Click Busters ne puisse en aucun cas être engagée.

Méthode - Sur la base des informations et des documents confiés par le commanditaire (sous forme numérique - sauf accord préalable), et en accord avec lui, Click Busters réalisera la préparation du site (enregistrement du nom de domaine, ouverture du compte d’hébergement…) puis la conception du site (ligne éditoriale, charte graphique, navigation…) ainsi que la préparation du référencement (titres, résumé, mots clés, liens…). Une maquette du site sera alors créée et proposée, via Internet, au commanditaire afin qu’il puisse demander, si nécessaire, des changements que ce soit d’un point de vue graphique, technique ou éditorial. Suite à la validation de la maquette par le commanditaire, Click Busters réalisera le site et intégrera l’ensemble des éléments (textes, vidéos, photos…). Une fois le site complet, Click Busters effectuera toutes les corrections et formera, si nécessaire, le commanditaire à l’utilisation et la mise à jour du site. Suite à la mise en ligne du site, et si un référencement à été commandé, il sera réalisé, manuellement, sur les moteurs de recherche et les annuaires. Durant toute la durée de prestation, il sera fait part du suivi de référencement et des statistiques du site au commanditaire.

Propriété – Les noms de domaines du site Internet, site vitrine, site dynamique, ou boutiques e-commerce du commanditaire appartiennent de plein droit au commanditaire. Click Busters est juste en charge de son enregistrement et de sa gestion. Tous les droits de propriété intellectuelle ou industrielle, les droits de marques, les droits de propriété littéraire et artistique, notamment les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation, les droits sur le contenu des bases de données réalisés pour le commanditaire deviendront sa propriété, au fur et à mesure du paiement des sommes dues pour la réalisation des travaux. Le commanditaire ne sera, par contre, pas libre de réaliser des modifications ou reproductions du site sans un accord écrit de Click Busters.

Accessibilité - Click Busters s'engage à tout mettre en œuvre pour assurer la permanence, la continuité et la qualité des prestations qu'elle propose. Nous nous réservons cependant le droit de suspendre, ponctuellement et le plus brièvement possible, l'accessibilité au site pour des interventions de maintenance ou d'amélioration visant au bon fonctionnement du site, et ce sans droit à indemnité.

Sauvegardes : Click Busters effectue des sauvegardes régulières des sites dont nous avons la charge et pourrons restaurer ces sites en cas de besoin à partir de la dernière sauvegarde disponible. Le commanditaire devra sauvegarder l’ensemble des textes et documents qu’il apportera lui-même à son site. Click Busters ne pourra être tenue responsable en cas de perte de ces données.

Modification - Tout changement survenu après la réception de la prestation, et sans l’accord de Click Busters, ne saurait être imputé à Click Busters. Le commanditaire prend sous sa responsabilité toute modification, ajout, retrait ou toute altération du document, de la prestation, du service, dans son entier, qui pourrait en modifier le sens premier, le contenu initial et la forme originelle.




Publicité - Le commanditaire autorise Click Busters à mentionner son nom ou sa dénomination sociale et des copies d’écrans dans nos sites ou documents commerciaux, à titre de références aux fins de notre propre promotion commerciale. Le commanditaire accepte de faire figurer en signature, de façon discrète sur les pages du site, une des mentions : « Création du site Internet : Click Busters », « Référencent du site Internet : Click Busters », « Création et Référencent du site Internet : Click Busters » ainsi qu’un lien vers notre site http://www.click-busters.fr.

Clause de confidentialité - Chacune des parties s’engage en son nom, comme en celui de ses collaborateurs, à considérer comme confidentiels, pendant la durée du présent contrat et après son expiration, les documents, les modalités de réalisation et d'exécution des prestations, services et travaux effectués, systèmes, logiciels, informations et savoir-faire en provenance de l’autre partie dont elle pourrait avoir eu connaissance à l’occasion de l’exécution du présent contrat, et à ne pas les utiliser en dehors des besoins du présent accord.

Informatique et Libertés - Les informations recueillies par Click Busters, dans le cadre des prestations et services, sont exclusivement destinées à un usage interne. Aucune information n'est d'aucune manière cédée à des tiers. Le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui les concernent selon l'art. 34 de la loi Informatique et libertés. Pour toute information ou demande concernant ce dernier point, adressez vous à Click Busters.

Cas de force majeure - Les parties ne sont pas responsables en cas de force majeure et notamment en cas de défaillance du réseau public de distribution d’électricité, grèves, guerres, tempêtes, tremblements de terre, défaillance du réseau public des télécommunications, pertes de connectivité Internet dues aux opérateurs publics ou privés. Le cas de force majeure suspend les obligations nées du présent contrat pendant toute la durée de son existence. Toutefois, si le cas de force majeure a une durée supérieure à 30 jours consécutifs, il ouvre droit à la résiliation de plein droit du présent contrat par l’une ou l’autre des parties.

Obligation d'information - Click Busters et le commanditaire et s'engagent à s’informer, par mail, de toutes modifications concernant leurs situations (notamment changement d'adresse, modification de domiciliation bancaire, etc.).

Litiges - En cas de difficultés ou de différend entre les parties à l’occasion de l’interprétation, de l’exécution ou de la résiliation du présent accord, les parties conviennent de rechercher une solution amiable dans l’esprit des présentes conditions.

Dispositions diverses - Si l'une quelconque des clauses des présentes conditions générales s'avère non valable ou inopposable en vertu d'une loi ou d'un règlement ou à la suite d'une décision exécutoire d'une juridiction ou d'une autorité administrative compétente, cette clause sera réputée non écrite et le reste du contrat conservera son plein effet.

Loi applicable et Attribution de juridiction - Le présent contrat est soumis à la loi française et tout litige ou différend qui pourrait naître entre les parties à l’occasion de l’interprétation, de l’exécution ou de la résiliation du présent contrat relèvera de la compétence de tribunaux de Nantes ou Paris.
Hébergement, conception et réalisation de sites Internet
Logo et charte graphique
Relookage et refonte de site
Nom de domaine et hébergement
Site Internet, intranet, boutique, blog
E-commerce et paiement sécurisé
Site administrable (Web 2.0, Spip …)
Animation et mises à jour du site
Statistiques et analyse du trafic
Création et gestion de newsletter
Flux RSS, podcast, streaming vidéo
Référencement et positionnement
Web marketing et promotion
Bannières, campagne adwords
E-mailing et marketing viral
Déclaration à la C.N.I.L.
E-card et carte de vœux numériques
Devis et tarifs de sites web Internet
Promotion de site Internet
Blog : création de sites, référencement et  web marketing
© Web Agency Click Busters - Valérian Lohéac - 3 rue de Fourcroy - 44 000 Nantes - France
Mail : - Tel : 02 53 45 27 65 - Mob : 06 60 14 58 29
Notre équipe peut se déplacer partout en France et à : Paris I Nantes I La Rochelle I Ile de Ré I Ancenis I Angers I Basse-Goulaine I Blain I Bouguenais- Bretagne I Carquefou I Châteaubriant I Cholet I Couëron I Escoublac I Guérande I La Baule I La Chapelle-sur-Erdre I La Roche-sur-Yon I Le Mans I Les Couêts I Les Sorinières I Machecoul - Nort-sur-Erdre I Orvault I Pontchâteau I Pont-Rousseau I Pornic I Pornichet I Rezé I Sables d'Olonne I Saint-Brévin-les-Pins I Sainte-Luce-sur-Loire I Saint-Herblain I Saint-Nazaire I Saint-Sébastien-sur-Loire I Vendée I Vertou